Dernière mise à jour : Juin 2026

1. Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Association : PL Troyes Badminton
Association loi 1901
Directeur de la publication : Jeanty Phork Président du club
Adresse : rue Gustave Eiffel 10430 Rosières-près-Troyes
Adresse e-mail : plt10.bad@gmail.com

Conception et réalisation

Le site internet a été conçu et développé bénévolement pour le PL Troyes Badminton par : Élia Caregnato

Hébergement

Le site est hébergé par :

WP SERVEUR SAS
Société de droit français au capital de 10 000 €
134 avenue du Président Wilson
93100 Montreuil

Site internet : https://www.wpserveur.net

Les données sont hébergées sur des serveurs sécurisés situés en France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, documents téléchargeables, éléments graphiques et mise en page) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable du PL Troyes Badminton, toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

Les photographies réalisées lors des compétitions, entraînements ou manifestations du club demeurent la propriété du PL Troyes Badminton ou de leurs auteurs respectifs.

2. Politique de protection des données personnelles (RGPD)

Le PL Troyes Badminton accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses adhérents, visiteurs et partenaires.

Les traitements de données sont réalisés conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement

Les données personnelles sont collectées et traitées par le responsable de la publication mentionné à la section 1 : Mr Jeanty Phork

Finalités du traitement

Les données personnelles peuvent être collectées afin de :

• répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact ;
• traiter les demandes d’inscription ou de renseignements ;
• communiquer les informations relatives à la vie du club ;
• assurer le bon fonctionnement technique et la sécurité du site ;
• réaliser des statistiques anonymes de fréquentation.

Bases légales

Les traitements reposent sur :

• le consentement de l’utilisateur lorsqu’il remplit un formulaire ;
• l’intérêt légitime du club pour assurer le fonctionnement, la sécurité et l’amélioration du site.

Données collectées

Selon votre utilisation du site, les informations suivantes peuvent être collectées :

• nom et prénom ;
• adresse e-mail ;
• numéro de téléphone (le cas échéant) ;
• contenu des messages transmis ;
• données techniques de navigation (adresse IP anonymisée, navigateur, pages consultées, logs techniques).

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à leur traitement :

• formulaires de contact : 3 ans après le dernier échange ;
• données techniques et journaux de sécurité : 12 mois maximum.

Destinataires

Les données sont exclusivement destinées aux personnes habilitées du PL Troyes Badminton.

Elles peuvent être accessibles à certains prestataires techniques (hébergeur, maintenance du site) uniquement dans le cadre de leurs missions.

Aucune donnée personnelle n’est vendue, louée ou cédée à des tiers.

3. Politique de gestion des cookies

Lors de votre navigation, le site peut déposer différents cookies sur votre appareil.

Cookies nécessaires

Ces cookies permettent :

• le fonctionnement du site ;
• la mémorisation de vos préférences ;
• la gestion de votre consentement.

Ils sont indispensables au fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement.

Cookies de mesure d’audience

Avec votre accord, des outils de mesure d’audience peuvent être utilisés afin de :

• connaître la fréquentation du site ;
• améliorer son contenu ;
• mesurer les performances des différentes pages.

Ces cookies sont soumis à votre consentement préalable.

Tableau récapitulatif

Gestion de vos préférences

Lors de votre première visite, un bandeau de gestion des cookies vous permet :

• d’accepter tous les cookies ;
• de les refuser ;
• de personnaliser vos choix.

Vous pouvez modifier votre consentement à tout moment depuis le gestionnaire de cookies disponible sur le site.

4. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• droit d’accès ;
• droit de rectification ;
• droit d’effacement ;
• droit d’opposition ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité des données lorsque celui-ci est applicable.

Pour exercer vos droits :

Par e-mail : plt10.bad@gmail.com

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL :

https://www.cnil.fr

5. Sécurité des données

Le PL Troyes Badminton met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin d’assurer la sécurité des données personnelles.

Le site bénéficie notamment :

• d’un hébergement sécurisé chez WP Serveur ;
• d’une connexion sécurisée en HTTPS ;
• de sauvegardes régulières ;
• de mises à jour de sécurité du site et de ses extensions.

Malgré ces mesures, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue. Le club s’engage toutefois à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires afin de protéger les informations confiées par ses utilisateurs.

6. Crédits

Les contenus publiés sur ce site (textes, photographies, vidéos, illustrations et éléments graphiques) sont réalisés par les bénévoles, licenciés, partenaires et membres du PL Troyes Badminton, sauf mention contraire.

Les logos, marques et visuels appartenant à des partenaires ou à des organismes tiers demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Le site internet a été conçu, développé et est administré bénévolement par Élia Caregnato, responsable de la communication digitale du PL Troyes Badminton.

Toute reproduction, utilisation ou diffusion des contenus du site, en tout ou partie, sans autorisation préalable du PL Troyes Badminton ou de leurs auteurs respectifs, est interdite.